Le propre d’une entreprise est d’évoluer, de se développer, il est donc tout à fait logique que les assurances qui protègent l’entreprise au quotidien évoluent en conséquence chaque année.
Au fil des années, il est tout à fait normal que les ressources humaines et les biens ainsi que les activités de chaque société connaissent une évolution certaine. Cette évolution, ou ce changement peut avoir un impact sur la nature des risques et il devient alors nécessaire d’adapter les différents contrats d’assurance à chaque entreprise.
Lorsque le contrat est souscrit, il est obligatoire de répondre avec exactitude les différentes questions qui sont posées par la compagnie d’assurance, au cours du contrat, le responsable des assurances a le devoir de faire une déclarations des évolutions de l’entreprise qui peuvent rendre inexactes les différentes informations fournies lors de la signature du contrat.
Quelles sont les modifications du contrat d’assurance qui sont reliées aux salariés de l’entreprise ?
Afin de compléter les prestations qui sont servies par les régimes obligatoires, des contrats collectifs de protection sociale sont dans bien des cas souscrits par les sociétés au profit des employés.
Pour ce qui est des recrutements, des mutations, des démissions, des départs à la retraite, ceux-ci doivent être communiqués à l’assureur. Ce dernier fera alors les modifications nécessaires pour les contrats en cours.
Cependant, la valeur des biens de la société ainsi que le montant des garanties doivent être vérifiés de manière fréquente. Dans le cas d’une construction d’un nouveau bâtiment ou encore de nouveau matériel, on doit prévenir la société d’assurance.
Les locaux de l’entreprise
Lorsqu’un bâtiment existant est modifié, ou alors lors d’une nouvelle construction, une acquisition ou location, cela doit être communiqué à l’assureur. Pour ce qui est des garanties incendie et vol, ces dernières sont soumises à l’observation des mesures de préventions qui sont citées dans le contrat d’assurance.
S’il y a un changement dans les moyens de protection et de prévention qui peuvent avoir un impact sur le contrat d’assurance, cela doit être communiqué à votre assureur.
Le matériel de l’entreprise
Il est nécessaire voire important de tenir informé votre assureur dans le cas où vous exploitez une nouvelle machine ou une location exceptionnelle de matériel. Les capitaux assurées, qu’ils subissent une réévaluation ne suffiront certainement pas.
Les stocks
Des garanties qui sont nécessaires pour les variations de stocks sont souvent incluent dans les contrats d’assurance.
Cependant, il faut impérativement déclarer une augmentation dans le cas où la valeur des stocks est supérieure au montant de la garantie fixé par le contrat.
Les véhicules
L’entreprise se doit de déclarer à la société d’assurance ces points ci-dessous :
- Le changement de lieu de garage habituel
- Un quelconque changement dans l’utilisation d’un véhicule
- Il faut aussi déclarer tout changement fait à un véhicule
- Une déclaration est aussi nécessaire lorsque l’on fait acquisition d’un nouveau véhicule ou si l’on le loue.
Les modifications du contrat d’assurance qui sont liées à l’activité de l’entreprise
Lorsque l’on diversifie ses activités, lorsque l’on sous-traite, lorsque l’on participe à un salon, lorsque l’on accueil des stagiaires, tout changement ou lancement d’une nouvelle activité doit être communiqué à sa société d’assurance afin de prévenir tous les risques de sinistres associés et bénéficier d’une couverture optimale.